Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SFECTODO
/
Vos Sols Vinyles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vos Sols Vinyles
SFEC, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3763259
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
Vos Sols Vinyles de SFEC

Présentation de la marque Vos Sols Vinyles

Déposée le 31 août 2010 par SFECTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vos Sols Vinyles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est SFECTODO domicilié(e) 65 rue de Prony - 75854 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 359 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEC domicilié(e) 65 rue de Prony - 75854 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque Vos Sols Vinyles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vos Sols Vinyles est expirée depuis le 31 août 2020.

SFEC a également déposé les autres marques suivantes : PVC PRO , PVC PRO , PVC NEXT , LES SAVEURS DU SUD-OUEST , Kaléi Entreprises de revêtements techniques et décoratifs


SFEC, Syndicat Professionnel - 65 rue de Prony - 75854 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 784359564


SFEC - 65 rue de Prony - 75854 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554575 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 6 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608192 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Matériaux de construction non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum.

Architecture.